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E.g., 15/06/2025
E.g., 15/06/2025

Avis sur la révision allégée n°2 du PLUi de la CC Sor et Agout portant sur la requalification d’une zone de loisirs à Maurens-Scopont

DECISION DU BUREAU n° 2025/01 - PLUi CCSA Révision Allégée 2 Maurens-Scopont

Date : 11/06/2025 - Pages : 3 - Taille : 120 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Avis sur la révision allégée n°2 du PLUi de la CC Sor et Agout portant sur la requalification d’une zone de loisirs à Maurens-Scopont

Résumé :
Avis sur la révision allégée n°2 du PLUi de la CC Sor et Agout portant sur la requalification d’une zone de loisirs à Maurens-Scopont

Mots clés :

Avis sur la modification de droit commun n°1 relative à l’ouverture de la zone AU0 à Puylaurens (lieu-dit « Carrière Cave »)

DECISION DU BUREAU n° 2025/02 _ modification de droit commun n°1 Puylaurens

Date : 11/06/2025 - Pages : 3 - Taille : 120 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Avis sur la modification de droit commun n°1 relative à l’ouverture de la zone AU0 à Puylaurens (lieu-dit « Carrière Cave »)

Résumé :
Avis sur la modification de droit commun n°1 relative à l’ouverture de la zone AU0 à Puylaurens (lieu-dit « Carrière Cave »)

Mots clés :

Il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet d’élaboration du schéma de cohérence territoriale.

Enquête publique

Arrêté d'ouverture d'enquête publique portant sur le projet d'élaboration du SCoT Autan Cocagne

Date : 02/06/2025 - Pages : 5 - Taille : 150 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet d’élaboration du schéma de cohérence territoriale.

Résumé :
Il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet d’élaboration du schéma de cohérence territoriale. L’enquête publique se déroulera du lundi 23 juin 2025 à 9h00 au mercredi 23 juillet 2025 à 17h, soit une durée de 31 jours consécutifs.

Mots clés : Enquête publique

Par arrêté n°2025-01 du 02/06/2025, le Président du SCoT d’Autan et de Cocagne a prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative au

Enquête publique

AVIS d'enquête publique

Date : 02/06/2025 - Pages : 1 - Taille : 50 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Par arrêté n°2025-01 du 02/06/2025, le Président du SCoT d’Autan et de Cocagne a prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative au

Résumé :
Par arrêté n°2025-01 du 02/06/2025, le Président du SCoT d’Autan et de Cocagne a prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative au projet d’élaboration de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) d’Autan et de Cocagne.

Mots clés : Enquête publique
DOSSIER, Dossier arrêté

CONSULTER le DOSSIER ARRETE le 13 février 2025

Date : 19/05/2025 - Pages : 1 - Taille :
Auteur : Le SCoT

Résumé :

https://cacm-sig.castres-mazamet.com/portal/apps/dashboards/6df2ab7e6adf4b7a83

Résumé :
https://cacm-sig.castres-mazamet.com/portal/apps/dashboards/6df2ab7e6adf4b7a837773b1e2759260

Mots clés : DOSSIER, Dossier arrêté

Comité syndical du 20 mars 2025

Délibération

DEL 2025-04 Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2024 du Syndicat mixte du SCoT d’Autan et de Cocagne

Date : 20/03/2025 - Pages : 3 - Taille : 120 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Comité syndical du 20 mars 2025

Résumé :
Comité syndical du 20 mars 2025

Mots clés : Délibération

Comité syndical du 20 mars 2025

Délibération

DEL 2025-05_Clé de répartition pour la contribution des collectivités membres

Date : 20/03/2025 - Pages : 3 - Taille : 120 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Comité syndical du 20 mars 2025

Résumé :
Comité syndical du 20 mars 2025

Mots clés : Délibération

Comité syndical du 20 mars 2025

Délibération

DEL 2025-06_Vote du budget primitif 2025 du Syndicat mixte du SCoT d’Autan et de Cocagne

Date : 20/03/2025 - Pages : 3 - Taille : 120 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Comité syndical du 20 mars 2025

Résumé :
Comité syndical du 20 mars 2025

Mots clés : Délibération

Comité syndical du 13 février 2025.

DEL 2025-01 Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2025

Date : 13/02/2025 - Pages : 10 - Taille : 320 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Comité syndical du 13 février 2025.

Résumé :
Comité syndical du 13 février 2025.

Mots clés :

Comité syndical du 13 février 2025.

DEL 2025-02b Bilan de la concertation et arrêt du projet d'élaboration du SCoT AC

Date : 13/02/2025 - Pages : 40 - Taille : 5 Mo
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Comité syndical du 13 février 2025.

Résumé :
Comité syndical du 13 février 2025.

Mots clés :

Pages