Ressources

Espace documentaire

E.g., 01/04/2023
E.g., 01/04/2023
Délibération, Convention, SCoT Autan Cocagne, CACM

DEL 2022/09 - Avenant n°5 convention prestations services CACM

Date : 14/12/2022 - Pages : 4 - Taille : 230 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

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Mots clés : Délibération, Convention, SCoT Autan Cocagne, CACM
SCoT Autan Cocagne, CCSA, Convention, Délibération

DEL 2022/10 - Avenant n°2 convention prestations services CCSA

Date : 14/12/2022 - Pages : 4 - Taille : 230 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Résumé :

Mots clés : SCoT Autan Cocagne, CCSA, Convention, Délibération
Délibération, Convention, CCTMN

DEL 2022/11 - Avenant n°4 convention prestations services CCTMN

Date : 14/12/2022 - Pages : 4 - Taille : 230 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Résumé :

Mots clés : Délibération, Convention, CCTMN

Décision modificative n°1 du budget principal du syndicat mixte du SCoT Autan Cocagne

Délibération, Budget, SCoT

DEL 2022/05 - Décision modificative n°1 du budget

Date : 14/12/2022 - Pages : 2 - Taille : 170 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Décision modificative n°1 du budget principal du syndicat mixte du SCoT Autan Cocagne

Résumé :
Décision modificative n°1 du budget principal du syndicat mixte du SCoT Autan Cocagne

Mots clés : Délibération, Budget, SCoT

Engagement de la procédure d'élaboration du SCoT AC - objectifs poursuivis et modalités de concertation

Délibération, SCoT Autan Cocagne

DEL 2022/06 - Engagement élaboration SCoT Autan Cocagne

Date : 14/12/2022 - Pages : 7 - Taille : 500 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Engagement de la procédure d'élaboration du SCoT AC - objectifs poursuivis et modalités de concertation

Résumé :
Engagement de la procédure d'élaboration du SCoT AC - objectifs poursuivis et modalités de concertation

Mots clés : Délibération, SCoT Autan Cocagne

Candidature à la démarche "l'Atelier des Territoires"

Délibération, SCoT Autan Cocagne

DEL 2022/07 - Candidature à la démarche "L'Atelier des Territoires"

Date : 14/12/2022 - Pages : 3 - Taille : 200 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Candidature à la démarche "l'Atelier des Territoires"

Résumé :
Candidature à la démarche "l'Atelier des Territoires"

Mots clés : Délibération, SCoT Autan Cocagne

Le syndicat mixte du SCoT souhaite maintenir une publicité des actes par affichage papier à l'adresse suivante : Espace Ressources - Le Causse Espace d'Entreprises, 81115 Castres

SCoT Autan Cocagne

DEL 2022/08 - Choix du mode de publicité des actes locaux

Date : 14/12/2022 - Pages : 2 - Taille : 130 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Le syndicat mixte du SCoT souhaite maintenir une publicité des actes par affichage papier à l'adresse suivante : Espace Ressources - Le Causse Espace d'Entreprises, 81115 Castres

Résumé :
Le syndicat mixte du SCoT souhaite maintenir une publicité des actes par affichage papier à l'adresse suivante : Espace Ressources - Le Causse Espace d'Entreprises, 81115 Castres

Mots clés : SCoT Autan Cocagne

Projet d'aménagement et de développement durable du SCoT débattu en comité syndical le 11 mars 2021 puis soumis aux Personnes Publiques Associées le 16 avril 2021.

PADD

PADD du SCoT débattu le 11 mars 2021

Date : 11/03/2021 - Pages : 64 - Taille : 2176 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Projet d'aménagement et de développement durable du SCoT débattu en comité syndical le 11 mars 2021 puis soumis aux Personnes Publiques Associées le 16 avril 2021.

Résumé :
Projet d'aménagement et de développement durable du SCoT débattu en comité syndical le 11 mars 2021 puis soumis aux Personnes Publiques Associées le 16 avril 2021.

Mots clés : PADD

porter à connaissance de l'Etat : les enjeux cartographiés

porter à connaissance Etat, principaux enjeux cartographiés

porter à connaissance de l'Etat - document 0

Date : 02/12/2016 - Pages : - Taille :
Auteur :

Résumé :

porter à connaissance de l'Etat : les enjeux cartographiés

Résumé :
porter à connaissance de l'Etat : les enjeux cartographiés

Mots clés : porter à connaissance Etat, principaux enjeux cartographiés

aspects législatifs et réglementaires du porter à connaissance de l'Etat

porter à connaissance, aspects législatifs et réglementaires

porter à connaissance Etat-document 1

Date : 02/12/2016 - Pages : - Taille :
Auteur :

Résumé :

aspects législatifs et réglementaires du porter à connaissance de l'Etat

Résumé :
aspects législatifs et réglementaires du porter à connaissance de l'Etat

Mots clés : porter à connaissance, aspects législatifs et réglementaires

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