Approbation du compte financier unique 2026
du Syndicat mixte du SCoT d’Autan et de Cocagne
Ressources
Espace documentaire
DEL 2026-01 Approbation CFU 2025
Date : 23/02/2026 - Pages : 11 - Taille : 295 ko
Auteur : SCoT AC
Résumé :
Approbation du compte financier unique 2026
du Syndicat mixte du SCoT d’Autan et de Cocagne
Résumé :
Approbation du compte financier unique 2026
du Syndicat mixte du SCoT d’Autan et de Cocagne
Mots clés :
Clé de répartition pour la contribution pour les collectivités
membres
Délibération
DEL 2026-02 Cle de répartition 2026
Date : 23/02/2026 - Pages : 3 - Taille : 200 ko
Auteur : SCoT AC
Résumé :
Clé de répartition pour la contribution pour les collectivités
membres
Résumé :
Clé de répartition pour la contribution pour les collectivités
membres
Mots clés : Délibération
Vote du budget primitif 2026
du Syndicat mixte du SCoT d’Autan et de Cocagne
Délibération
DEL 2025-03 Vote BP 2026
Date : 23/02/2026 - Pages : 3 - Taille : 294 ko
Auteur : SCoT AC
Résumé :
Vote du budget primitif 2026
du Syndicat mixte du SCoT d’Autan et de Cocagne
Résumé :
Vote du budget primitif 2026
du Syndicat mixte du SCoT d’Autan et de Cocagne
Mots clés : Délibération
Adresse de consultation des documents du dossier de SCoT approuvé
Date : 22/12/2025 - Pages : 1 - Taille :
Auteur : Le SCoT
Résumé :
https://drive.google.com/drive/folders/1lELiRDGkSZ-u_BRB4GoPYWJ96LSCpUJR
Résumé :
https://drive.google.com/drive/folders/1lELiRDGkSZ-u_BRB4GoPYWJ96LSCpUJR
Mots clés :
DOB 2026 et rapport de présentation
DEL_2025-07 DOB 2026 et rapport de présentation
Date : 22/12/2025 - Pages : 11 - Taille : 400 ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
DOB 2026 et rapport de présentation
Résumé :
DOB 2026 et rapport de présentation
Mots clés :
Délibération d'approbation du SCoT lors du comité syndical du 17 décembre 2025.
Approbation
DEL_2025-08 Approbation du SCoT Autan Cocagne
Date : 17/12/2025 - Pages : 9 - Taille : 220 ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Délibération d'approbation du SCoT lors du comité syndical du 17 décembre 2025.
Résumé :
Délibération d'approbation du SCoT lors du comité syndical du 17 décembre 2025.
Mots clés : Approbation
L'’enquête publique du SCoT d’Autan et de Cocagne s’est déroulée durant 31 jours consécutifs soit du
lundi 23 juin 2025 à 09 Heures au mercredi 23 juillet 2025 à 17 Heures.
Enquête publique
RAPPORT FINAL de l'enquête publique du SCoT Autan Cocagne (avec ANNEXES)
Date : 23/08/2025 - Pages : 65 - Taille : 2,8 Mo
Auteur : Le SCoT
Résumé :
L'’enquête publique du SCoT d’Autan et de Cocagne s’est déroulée durant 31 jours consécutifs soit du
lundi 23 juin 2025 à 09 Heures au mercredi 23 juillet 2025 à 17 Heures.
Résumé :
L'’enquête publique du SCoT d’Autan et de Cocagne s’est déroulée durant 31 jours consécutifs soit du
lundi 23 juin 2025 à 09 Heures au mercredi 23 juillet 2025 à 17 Heures.
Mots clés : Enquête publique
Enquête publique, Registre numérique
Adresse de consultation des documents du dossier d'enquête publique
Date : 23/06/2025 - Pages : 1 - Taille :
Auteur : Le SCoT
Résumé :
https://cacm-sig.castres-mazamet.com/portal/apps/dashboards/6df2ab7e6adf4b7a83
Résumé :
https://cacm-sig.castres-mazamet.com/portal/apps/dashboards/6df2ab7e6adf4b7a837773b1e2759260
Mots clés : Enquête publique, Registre numérique
Avis sur la révision allégée n°2 du PLUi de la CC Sor et Agout portant sur la requalification d’une zone de loisirs à Maurens-Scopont
DECISION DU BUREAU n° 2025/01 - PLUi CCSA Révision Allégée 2 Maurens-Scopont
Date : 11/06/2025 - Pages : 3 - Taille : 120 ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Avis sur la révision allégée n°2 du PLUi de la CC Sor et Agout portant sur la requalification d’une zone de loisirs à Maurens-Scopont
Résumé :
Avis sur la révision allégée n°2 du PLUi de la CC Sor et Agout portant sur la requalification d’une zone de loisirs à Maurens-Scopont
Mots clés :
Avis sur la modification de droit commun n°1 relative à l’ouverture de la zone AU0 à Puylaurens (lieu-dit « Carrière Cave »)
DECISION DU BUREAU n° 2025/02 _ modification de droit commun n°1 Puylaurens
Date : 11/06/2025 - Pages : 3 - Taille : 120 ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Avis sur la modification de droit commun n°1 relative à l’ouverture de la zone AU0 à Puylaurens (lieu-dit « Carrière Cave »)
Résumé :
Avis sur la modification de droit commun n°1 relative à l’ouverture de la zone AU0 à Puylaurens (lieu-dit « Carrière Cave »)
Mots clés :