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L'’enquête publique du SCoT d’Autan et de Cocagne s’est déroulée durant 31 jours consécutifs soit du
lundi 23 juin 2025 à 09 Heures au mercredi 23 juillet 2025 à 17 Heures.

Enquête publique

RAPPORT FINAL de l'enquête publique du SCoT Autan Cocagne (avec ANNEXES)

Date : 23/08/2025 - Pages : 65 - Taille : 2,8 Mo
Auteur : Le SCoT

Résumé :

L'’enquête publique du SCoT d’Autan et de Cocagne s’est déroulée durant 31 jours consécutifs soit du
lundi 23 juin 2025 à 09 Heures au mercredi 23 juillet 2025 à 17 Heures.

Résumé :
L'’enquête publique du SCoT d’Autan et de Cocagne s’est déroulée durant 31 jours consécutifs soit du lundi 23 juin 2025 à 09 Heures au mercredi 23 juillet 2025 à 17 Heures.

Mots clés : Enquête publique

https://cacm-sig.castres-mazamet.com/portal/apps/dashboards/6df2ab7e6adf4b7a83

Enquête publique, Registre numérique

Adresse de consultation des documents du dossier d'enquête publique

Date : 23/06/2025 - Pages : 1 - Taille :
Auteur : Le SCoT

Résumé :

https://cacm-sig.castres-mazamet.com/portal/apps/dashboards/6df2ab7e6adf4b7a83

Résumé :
https://cacm-sig.castres-mazamet.com/portal/apps/dashboards/6df2ab7e6adf4b7a837773b1e2759260

Mots clés : Enquête publique, Registre numérique

Avis sur la révision allégée n°2 du PLUi de la CC Sor et Agout portant sur la requalification d’une zone de loisirs à Maurens-Scopont

DECISION DU BUREAU n° 2025/01 - PLUi CCSA Révision Allégée 2 Maurens-Scopont

Date : 11/06/2025 - Pages : 3 - Taille : 120 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Avis sur la révision allégée n°2 du PLUi de la CC Sor et Agout portant sur la requalification d’une zone de loisirs à Maurens-Scopont

Résumé :
Avis sur la révision allégée n°2 du PLUi de la CC Sor et Agout portant sur la requalification d’une zone de loisirs à Maurens-Scopont

Mots clés :

Avis sur la modification de droit commun n°1 relative à l’ouverture de la zone AU0 à Puylaurens (lieu-dit « Carrière Cave »)

DECISION DU BUREAU n° 2025/02 _ modification de droit commun n°1 Puylaurens

Date : 11/06/2025 - Pages : 3 - Taille : 120 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Avis sur la modification de droit commun n°1 relative à l’ouverture de la zone AU0 à Puylaurens (lieu-dit « Carrière Cave »)

Résumé :
Avis sur la modification de droit commun n°1 relative à l’ouverture de la zone AU0 à Puylaurens (lieu-dit « Carrière Cave »)

Mots clés :

Il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet d’élaboration du schéma de cohérence territoriale.

Enquête publique

Arrêté d'ouverture d'enquête publique portant sur le projet d'élaboration du SCoT Autan Cocagne

Date : 02/06/2025 - Pages : 5 - Taille : 150 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet d’élaboration du schéma de cohérence territoriale.

Résumé :
Il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet d’élaboration du schéma de cohérence territoriale. L’enquête publique se déroulera du lundi 23 juin 2025 à 9h00 au mercredi 23 juillet 2025 à 17h, soit une durée de 31 jours consécutifs.

Mots clés : Enquête publique

Par arrêté n°2025-01 du 02/06/2025, le Président du SCoT d’Autan et de Cocagne a prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative au

Enquête publique

AVIS d'enquête publique

Date : 02/06/2025 - Pages : 1 - Taille : 50 ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Par arrêté n°2025-01 du 02/06/2025, le Président du SCoT d’Autan et de Cocagne a prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative au

Résumé :
Par arrêté n°2025-01 du 02/06/2025, le Président du SCoT d’Autan et de Cocagne a prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative au projet d’élaboration de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) d’Autan et de Cocagne.

Mots clés : Enquête publique

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DOSSIER, Dossier arrêté, Enquête publique

CONSULTER le DOSSIER ARRETE le 13 février 2025

Date : 19/05/2025 - Pages : 1 - Taille :
Auteur : Le SCoT

Résumé :

https://cacm-sig.castres-mazamet.com/portal/apps/dashboards/6df2ab7e6adf4b7a83

Résumé :
https://cacm-sig.castres-mazamet.com/portal/apps/dashboards/6df2ab7e6adf4b7a837773b1e2759260

Mots clés : DOSSIER, Dossier arrêté, Enquête publique