Délibération du syndicat mixte du SCoT engageant la procédure de révision et définissant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation
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Espace documentaire
délibération, engagement révision
Délibération n°2015/3 d'engagement de la procédure de révision
Date : 26/02/2015 - Pages : 6 - Taille : 256Ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Délibération du syndicat mixte du SCoT engageant la procédure de révision et définissant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation
Résumé :
Délibération du syndicat mixte du SCoT engageant la procédure de révision et définissant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation
Mots clés : délibération, engagement révision
Arrêté Préfectoral du 16 janvier 2015 portant nouvelle dénomination du syndicat mixte du SCoT du Pays d'Autan en syndicat mixte du SCoT d'Autan et de Cocagne et modification des statuts
Arrêté préfectoral, 2015, janvier
Arrêté préfectoral du 16 janvier 2015
Date : 16/01/2015 - Pages : 7 - Taille : 2,94Mo
Auteur : La Préfecture
Résumé :
Arrêté Préfectoral du 16 janvier 2015 portant nouvelle dénomination du syndicat mixte du SCoT du Pays d'Autan en syndicat mixte du SCoT d'Autan et de Cocagne et modification des statuts
Résumé :
Arrêté Préfectoral du 16 janvier 2015 portant nouvelle dénomination du syndicat mixte du SCoT du Pays d'Autan en syndicat mixte du SCoT d'Autan et de Cocagne et modification des statuts
Mots clés : Arrêté préfectoral, 2015, janvier
Synthèse des principales dispositions du SCoT avec lesquelles les PLU doivent être compatibles
compatibilité, PLU
Compatibilité des PLU avec le SCoT (synthèse)
Date : 14/11/2011 - Pages : 31 - Taille : 5479Ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Synthèse des principales dispositions du SCoT avec lesquelles les PLU doivent être compatibles
Résumé :
Synthèse des principales dispositions du SCoT avec lesquelles les PLU doivent être compatibles
Mots clés : compatibilité, PLU
Projet d'aménagement et de développement durable du SCoT approuvé
PADD, approuvé
PADD du SCoT approuvé le 24 janvier 2011
Date : 24/01/2011 - Pages : 24 - Taille : 289Ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Projet d'aménagement et de développement durable du SCoT approuvé
Résumé :
Projet d'aménagement et de développement durable du SCoT approuvé
Mots clés : PADD, approuvé
Rapport de présentation du SCoT approuvé comprend le diagnostic territorial, l'évaluation environnementale et l'explication des choix retenus
Rapport, Approuvé
Rapport de présentation du SCoT approuvé le 24 janvier 2011
Date : 24/01/2011 - Pages : 331 - Taille : 44366Ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Rapport de présentation du SCoT approuvé comprend le diagnostic territorial, l'évaluation environnementale et l'explication des choix retenus
Résumé :
Rapport de présentation du SCoT approuvé comprend le diagnostic territorial, l'évaluation environnementale et l'explication des choix retenus
Mots clés : Rapport, Approuvé
Documents d'orientations générales du SCoT approuvé.
DOG, approuvé
DOG du SCoT approuvé le 24 janvier 2011
Date : 24/01/2011 - Pages : 29 - Taille : 1257Ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Documents d'orientations générales du SCoT approuvé.
Résumé :
Documents d'orientations générales du SCoT approuvé.
Mots clés : DOG, approuvé
Arrêté Préfectoral du 16 mai 2006 portant création du syndicat mixte du schéma de cohérence territorial du Pays d'Autan
Arrêté préfectoral
Arrêté préfectoral du 16 mai 2006
Date : 16/05/2006 - Pages : 3 - Taille : 148Ko
Auteur : La Préfecture
Résumé :
Arrêté Préfectoral du 16 mai 2006 portant création du syndicat mixte du schéma de cohérence territorial du Pays d'Autan
Résumé :
Arrêté Préfectoral du 16 mai 2006 portant création du syndicat mixte du schéma de cohérence territorial du Pays d'Autan
Mots clés : Arrêté préfectoral