Délibération du syndicat mixte du SCoT engageant la procédure de révision et définissant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation

Ressources
Espace documentaire
Délibération n°2015/3 d'engagement de la procédure de révision
Date : 26/02/2015 - Pages : 6 - Taille : 256Ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Délibération du syndicat mixte du SCoT engageant la procédure de révision et définissant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation
Résumé :
Délibération du syndicat mixte du SCoT engageant la procédure de révision et définissant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation

Arrêté préfectoral du 16 janvier 2015
Date : 16/01/2015 - Pages : 7 - Taille : 2,94Mo
Auteur : La Préfecture
Résumé :
Arrêté Préfectoral du 16 janvier 2015 portant nouvelle dénomination du syndicat mixte du SCoT du Pays d'Autan en syndicat mixte du SCoT d'Autan et de Cocagne et modification des statuts
Résumé :
Arrêté Préfectoral du 16 janvier 2015 portant nouvelle dénomination du syndicat mixte du SCoT du Pays d'Autan en syndicat mixte du SCoT d'Autan et de Cocagne et modification des statuts

Synthèse des principales dispositions du SCoT avec lesquelles les PLU doivent être compatibles
Compatibilité des PLU avec le SCoT (synthèse)
Date : 14/11/2011 - Pages : 31 - Taille : 5479Ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Synthèse des principales dispositions du SCoT avec lesquelles les PLU doivent être compatibles
Résumé :
Synthèse des principales dispositions du SCoT avec lesquelles les PLU doivent être compatibles

Rapport de présentation du SCoT approuvé le 24 janvier 2011
Date : 24/01/2011 - Pages : 331 - Taille : 44366Ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Rapport de présentation du SCoT approuvé comprend le diagnostic territorial, l'évaluation environnementale et l'explication des choix retenus
Résumé :
Rapport de présentation du SCoT approuvé comprend le diagnostic territorial, l'évaluation environnementale et l'explication des choix retenus

Documents d'orientations générales du SCoT approuvé.
Arrêté préfectoral du 16 mai 2006
Date : 16/05/2006 - Pages : 3 - Taille : 148Ko
Auteur : La Préfecture
Résumé :
Arrêté Préfectoral du 16 mai 2006 portant création du syndicat mixte du schéma de cohérence territorial du Pays d'Autan
Résumé :
Arrêté Préfectoral du 16 mai 2006 portant création du syndicat mixte du schéma de cohérence territorial du Pays d'Autan
