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E.g., 25/06/2020
E.g., 25/06/2020
Cahier des charges élaboré dans le cadre du marché public lancé pour la révision du SCoT d'Autan et de Cocagne
Révision, Cahier des charges

Cahier des charges de la révision du SCoT

Date : 19/06/2015 - Pages : 15 - Taille : 1.1 Mo
Auteur : Le SCoT

Résumé :
Cahier des charges élaboré dans le cadre du marché public lancé pour la révision du SCoT d'Autan et de Cocagne

Résumé :
Cahier des charges élaboré dans le cadre du marché public lancé pour la révision du SCoT d'Autan et de Cocagne

Mots clés : Révision, Cahier des charges

Document de présentation du territoire, de ses évolutions récentes, de l'impact du SCoT approuvé et des enjeux de la révision

 

territoire, enjeux de la révision

Présentation du territoire et enjeux de la révision

Date : 19/06/2015 - Pages : 10 - Taille : 1049Ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Document de présentation du territoire, de ses évolutions récentes, de l'impact du SCoT approuvé et des enjeux de la révision

 

Résumé :
Document de présentation du territoire, de ses évolutions récentes, de l'impact du SCoT approuvé et des enjeux de la révision  

Mots clés : territoire, enjeux de la révision

Délibération du syndicat mixte du SCoT engageant la procédure de révision et définissant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation

délibération, engagement révision

Délibération n°2015/3 d'engagement de la procédure de révision

Date : 26/02/2015 - Pages : 6 - Taille : 256Ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Délibération du syndicat mixte du SCoT engageant la procédure de révision et définissant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation

Résumé :
Délibération du syndicat mixte du SCoT engageant la procédure de révision et définissant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation

Mots clés : délibération, engagement révision
Arrêté Préfectoral du 16 janvier 2015 portant nouvelle dénomination du syndicat mixte du SCoT du Pays d'Autan en syndicat mixte du SCoT d'Autan et de Cocagne et modification des statuts
Arrêté préfectoral, 2015, janvier

Arrêté préfectoral du 16 janvier 2015

Date : 16/01/2015 - Pages : 7 - Taille : 2,94Mo
Auteur : La Préfecture

Résumé :
Arrêté Préfectoral du 16 janvier 2015 portant nouvelle dénomination du syndicat mixte du SCoT du Pays d'Autan en syndicat mixte du SCoT d'Autan et de Cocagne et modification des statuts

Résumé :
Arrêté Préfectoral du 16 janvier 2015 portant nouvelle dénomination du syndicat mixte du SCoT du Pays d'Autan en syndicat mixte du SCoT d'Autan et de Cocagne et modification des statuts

Mots clés : Arrêté préfectoral, 2015, janvier

Synthèse des principales dispositions du SCoT avec lesquelles les PLU doivent être compatibles

compatibilité, PLU

Compatibilité des PLU avec le SCoT (synthèse)

Date : 14/11/2011 - Pages : 31 - Taille : 5479Ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Synthèse des principales dispositions du SCoT avec lesquelles les PLU doivent être compatibles

Résumé :
Synthèse des principales dispositions du SCoT avec lesquelles les PLU doivent être compatibles

Mots clés : compatibilité, PLU
Projet d'aménagement et de développement durable du SCoT approuvé
PADD, approuvé

PADD du SCoT approuvé le 24 janvier 2011

Date : 24/01/2011 - Pages : 24 - Taille : 289Ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :
Projet d'aménagement et de développement durable du SCoT approuvé

Résumé :
Projet d'aménagement et de développement durable du SCoT approuvé

Mots clés : PADD, approuvé
Rapport de présentation du SCoT approuvé comprend le diagnostic territorial, l'évaluation environnementale et l'explication des choix retenus
Rapport, Approuvé

Rapport de présentation du SCoT approuvé le 24 janvier 2011

Date : 24/01/2011 - Pages : 331 - Taille : 44366Ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :
Rapport de présentation du SCoT approuvé comprend le diagnostic territorial, l'évaluation environnementale et l'explication des choix retenus

Résumé :
Rapport de présentation du SCoT approuvé comprend le diagnostic territorial, l'évaluation environnementale et l'explication des choix retenus

Mots clés : Rapport, Approuvé

Documents d'orientations générales du SCoT approuvé.

DOG, approuvé

DOG du SCoT approuvé le 24 janvier 2011

Date : 24/01/2011 - Pages : 29 - Taille : 1257Ko
Auteur : Le SCoT

Résumé :

Documents d'orientations générales du SCoT approuvé.

Résumé :
Documents d'orientations générales du SCoT approuvé.

Mots clés : DOG, approuvé
Arrêté Préfectoral du 16 mai 2006 portant création du syndicat mixte du schéma de cohérence territorial du Pays d'Autan
Arrêté préfectoral

Arrêté préfectoral du 16 mai 2006

Date : 16/05/2006 - Pages : 3 - Taille : 148Ko
Auteur : La Préfecture

Résumé :
Arrêté Préfectoral du 16 mai 2006 portant création du syndicat mixte du schéma de cohérence territorial du Pays d'Autan

Résumé :
Arrêté Préfectoral du 16 mai 2006 portant création du syndicat mixte du schéma de cohérence territorial du Pays d'Autan

Mots clés : Arrêté préfectoral

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