Comité syndical du 4 avril 2024
Ressources
Espace documentaire
Budget, Délibération
DE 2024-03 - Clé de répartition pour la contribution des collectivités membres
Date : 08/04/2024 - Pages : 3 - Taille : 224 ko
Auteur : SCoT AC
Résumé :
Comité syndical du 4 avril 2024
Résumé :
Comité syndical du 4 avril 2024
Mots clés : Budget, Délibération
Comité syndical du 4 avril 2024
Budget, Délibération
DEL 2024-04 - Vote du budget primitif 2024 du SCoT AC
Date : 08/04/2024 - Pages : 3 - Taille : 237 ko
Auteur : SCoT AC
Résumé :
Comité syndical du 4 avril 2024
Résumé :
Comité syndical du 4 avril 2024
Mots clés : Budget, Délibération
Comité syndical du 20 mars 2024
Budget, Délibération
DEL 2024-01 - Débat d'orientation budgétaire 2024 du SCoT AC
Date : 20/03/2024 - Pages : 2 - Taille : 123 ko
Auteur : SCoT AC
Résumé :
Comité syndical du 20 mars 2024
Résumé :
Comité syndical du 20 mars 2024
Mots clés : Budget, Délibération
Comité syndical du 20 mars 2024.
Budget, Délibération
DEL 2024-01 - Annexe : Rapport de présentation DOB 2024
Date : 20/03/2024 - Pages : 10 - Taille : 560 ko
Auteur : SCoT AC
Résumé :
Comité syndical du 20 mars 2024.
Résumé :
Comité syndical du 20 mars 2024.
Mots clés : Budget, Délibération
Atelier des territoires - Synthèse de l'atelier urbanisme
Atelier urbanisme - Synthèse
Date : 31/01/2024 - Pages : 17 - Taille : 12,3 Mo
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Atelier des territoires - Synthèse de l'atelier urbanisme
Résumé :
Atelier des territoires - Synthèse de l'atelier urbanisme
Mots clés :
CODEV A69 - Synthèse des 5 ateliers - Feuile de route
Atelier des Territoires - Feuille de route
Date : 31/01/2024 - Pages : 35 - Taille : 33,2 Mo
Auteur : Préfecture du Tarn
Résumé :
CODEV A69 - Synthèse des 5 ateliers - Feuile de route
Résumé :
CODEV A69 - Synthèse des 5 ateliers - Feuile de route
Mots clés :
DAACL validé en Comité syndical du 16 novembre 2023. Ce document est repris et affiné dans le SCoT en cours d'élaboration et ne sera applicable qu'une fois le SCoT approuvé en 2025.
DAACL, Commerce
DAACL - Document d'Aménagement Artisanal Commercial et Logistique
Date : 16/11/2023 - Pages : 31 - Taille : 2,4
Auteur : Le SCoT
Résumé :
DAACL validé en Comité syndical du 16 novembre 2023. Ce document est repris et affiné dans le SCoT en cours d'élaboration et ne sera applicable qu'une fois le SCoT approuvé en 2025.
Résumé :
DAACL validé en Comité syndical du 16 novembre 2023. Ce document est repris et affiné dans le SCoT en cours d'élaboration et ne sera applicable qu'une fois le SCoT approuvé en 2025.
Mots clés : DAACL, Commerce
Atelier des territoires locaux - Accompagner un territoire à l'attractivité renouvelée dans une logique de sobriété - DDT Tarn
Atelier des Territoires A69 - Urbanisme
Date : 10/11/2023 - Pages : 82 - Taille : 12,3 Mo
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Atelier des territoires locaux - Accompagner un territoire à l'attractivité renouvelée dans une logique de sobriété - DDT Tarn
Résumé :
Atelier des territoires locaux - Accompagner un territoire à l'attractivité renouvelée dans une logique de sobriété - DDT Tarn
Mots clés :
La version définitive de ce diagnostic fera partie des annexes du SCoT finalisé, conformément au contenu d'un "SCoT modernisé".
Diagnostic actualisé - Nouvelle élaboration du SCoT AC
Date : 07/09/2023 - Pages : 90 - Taille : 11,6 Mo
Auteur : Le SCoT
Résumé :
La version définitive de ce diagnostic fera partie des annexes du SCoT finalisé, conformément au contenu d'un "SCoT modernisé".
Résumé :
La version définitive de ce diagnostic fera partie des annexes du SCoT finalisé, conformément au contenu d'un "SCoT modernisé".
Mots clés :
La version définitive de ce diagnostic fera partie des annexes du SCoT finalisé, conformément au contenu d'un "SCoT modernisé".
Diagnostic
Etat Initial de l'Environnement
Date : 04/09/2023 - Pages : 48 - Taille : 5 Mo
Auteur : Le SCoT
Résumé :
La version définitive de ce diagnostic fera partie des annexes du SCoT finalisé, conformément au contenu d'un "SCoT modernisé".
Résumé :
La version définitive de ce diagnostic fera partie des annexes du SCoT finalisé, conformément au contenu d'un "SCoT modernisé".
Mots clés : Diagnostic