Comité syndical du 4 avril 2024
Ressources
Espace documentaire
Budget, Délibération
DEL2024-02 - Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2023 SCoT AC
Date : 08/04/2024 - Pages : 2 - Taille : 217 ko
Auteur : SCoT AC
Résumé :
Comité syndical du 4 avril 2024
Résumé :
Comité syndical du 4 avril 2024
Mots clés : Budget, Délibération
Comité syndical du 4 avril 2024
Budget, Délibération
DE 2024-03 - Clé de répartition pour la contribution des collectivités membres
Date : 08/04/2024 - Pages : 3 - Taille : 224 ko
Auteur : SCoT AC
Résumé :
Comité syndical du 4 avril 2024
Résumé :
Comité syndical du 4 avril 2024
Mots clés : Budget, Délibération
Comité syndical du 4 avril 2024
Budget, Délibération
DEL 2024-04 - Vote du budget primitif 2024 du SCoT AC
Date : 08/04/2024 - Pages : 3 - Taille : 237 ko
Auteur : SCoT AC
Résumé :
Comité syndical du 4 avril 2024
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Comité syndical du 4 avril 2024
Mots clés : Budget, Délibération
Comité syndical du 20 mars 2024
Budget, Délibération
DEL 2024-01 - Débat d'orientation budgétaire 2024 du SCoT AC
Date : 20/03/2024 - Pages : 2 - Taille : 123 ko
Auteur : SCoT AC
Résumé :
Comité syndical du 20 mars 2024
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Comité syndical du 20 mars 2024
Mots clés : Budget, Délibération
Comité syndical du 20 mars 2024.
Budget, Délibération
DEL 2024-01 - Annexe : Rapport de présentation DOB 2024
Date : 20/03/2024 - Pages : 10 - Taille : 560 ko
Auteur : SCoT AC
Résumé :
Comité syndical du 20 mars 2024.
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Comité syndical du 20 mars 2024.
Mots clés : Budget, Délibération
Engagement de la procédure d'élaboration du SCoT AC - objectifs poursuivis et modalités de concertation
Délibération, SCoT Autan Cocagne
DEL 2022/06 - Engagement élaboration SCoT Autan Cocagne
Date : 14/12/2022 - Pages : 7 - Taille : 500 ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Engagement de la procédure d'élaboration du SCoT AC - objectifs poursuivis et modalités de concertation
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Engagement de la procédure d'élaboration du SCoT AC - objectifs poursuivis et modalités de concertation
Mots clés : Délibération, SCoT Autan Cocagne
Candidature à la démarche "l'Atelier des Territoires"
Délibération, SCoT Autan Cocagne
DEL 2022/07 - Candidature à la démarche "L'Atelier des Territoires"
Date : 14/12/2022 - Pages : 3 - Taille : 200 ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Candidature à la démarche "l'Atelier des Territoires"
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Candidature à la démarche "l'Atelier des Territoires"
Mots clés : Délibération, SCoT Autan Cocagne
Le syndicat mixte du SCoT souhaite maintenir une publicité des actes par affichage papier à l'adresse suivante : Espace Ressources - Le Causse Espace d'Entreprises, 81115 Castres
SCoT Autan Cocagne
DEL 2022/08 - Choix du mode de publicité des actes locaux
Date : 14/12/2022 - Pages : 2 - Taille : 130 ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
Le syndicat mixte du SCoT souhaite maintenir une publicité des actes par affichage papier à l'adresse suivante : Espace Ressources - Le Causse Espace d'Entreprises, 81115 Castres
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Le syndicat mixte du SCoT souhaite maintenir une publicité des actes par affichage papier à l'adresse suivante : Espace Ressources - Le Causse Espace d'Entreprises, 81115 Castres
Mots clés : SCoT Autan Cocagne
Délibération, Convention, SCoT Autan Cocagne, CACM
DEL 2022/09 - Avenant n°5 convention prestations services CACM
Date : 14/12/2022 - Pages : 4 - Taille : 230 ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
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Mots clés : Délibération, Convention, SCoT Autan Cocagne, CACM
SCoT Autan Cocagne, CCSA, Convention, Délibération
DEL 2022/10 - Avenant n°2 convention prestations services CCSA
Date : 14/12/2022 - Pages : 4 - Taille : 230 ko
Auteur : Le SCoT
Résumé :
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Mots clés : SCoT Autan Cocagne, CCSA, Convention, Délibération